Prochaines séances et documentation

 

La prochaine réunion de bureau aura lieu :

- lundi 23 octobre 2017 à 18h30 à la Maison des Services à JUSSEY


Ordre du jour :

Préparation du Conseil Communautaire du mardi 24 octobre 2017

 

 

La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu :

- mardi 24 octobre 2017 à 20h00 à la salle de convivialité de GEVIGNEY-ET-MERCEY


Ordre du jour :

- Finances et administration générale :
- Décisions modificatives

- Développement économique :
- Convention Département 70 : aide à l'immobilier d'entreprises
- Projet d'installation d'entreprise : acquisition d'un terrain, aménagements et demande de subventions

- Environnement :
- GEMAPI
- Modification des statuts du SMICTOM SHM : transfert de la compétence "Gestion et suivi post exploitation du CET de Montladon au SDED52"

- Développement touristique et culture :
- Désherbage : retrait de livres abimés du fond de la médiathèque

- Questions et informations diverses :
- Fiscalités "éoliennes"

Pratique et Utile

Communes membres

Agenda

Activités, sports et loisirs

Connexion

Compteur de visites

137439
Aujourd'huiAujourd'hui2248
HierHier2176
Cette semaineCette semaine9067
Ce mois-ciCe mois-ci30858
Tous les joursTous les jours137439

Coordonnées

Communauté de Communes des Hauts du Val De Saône
Prés Jean Roche 70500 JUSSEY

Tél. : 03.84.77.19.90
cchvs@cchvs.fr
www.cchvs.fr  

Formulaire de contact