Vie communautaire

Comprendre la collectivité

En construction

Les élus du conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre à l’initiative de son président. Il se réunit pour la première fois, à l’issue du renouvellement général des conseils municipaux, au plus tard le vendredi de la quatrième semaine qui suit l’élection des maires.

Prochaines séances et documentation

 

La prochaine réunion ordinaire du bureau aura lieu :

- mardi 3 avril 2018 à 18h00 à la Maison des Services à JUSSEY


Ordre du jour :
- Préparation du conseil communautaire du 5 avril 2018
- OPAH : Subvention pour un dossier "Habiter mieux"
- Projet "J'apprends à nager"
- Questions diverses

 

 

 

La prochaine réunion ordinaire du conseil communautaire aura lieu :

- jeudi 5 avril 2018 à 20h00 à la salle de convivialité de Gevigney Et Mercey


Ordre du jour :

> Finances et administration générale :
- Vote des comptes de gestion 2017
- Vote des comptes administratifs 2017
- Affectations des résultats 2017
- Vote des taxes communautaires 2018
- Budgets primitifs 2018
- Conventions issues du BP
- Réglement intérieur de la médiathèque
- Transfert de compétences à l'EPIC JUSSEY TOURISME
- Aide à l'immobilier d'entreprise - dossier en instruction

> Informations diverses

 

 

 

Actuellement, aucun appel d'offres n'est en cours.

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Coordonnées

Communauté de Communes des Hauts du Val De Saône
Prés Jean Roche 70500 JUSSEY

Tél. : 03.84.77.19.90
cchvs@cchvs.fr
www.cchvs.fr  

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